Douane : Que peut-on ramener ?

Vous pouvez rapporter dans vos bagages du tabac, de l’alcool, des produits alimentaires et des végétaux.

TABAC

Vous pouvez ramener librement en France les quantités suivantes de tabacs. Ces quantités admises en franchises douanières concernent aussi bien vos achats que les marchandises qui vous ont été offertes. Au delà des quantités indiquées ci-dessous, vous devez déclarer à la douane les produits que vous transportez et payer les droits et taxes correspondants.

  • Cigarettes : 200 unités
  • Ou cigarillos (d’un poids maximum de 3 grammes chacun) : 100 unités
  • Ou cigares : 50 unités
  • Ou tabac à fumer (tabac à rouler et autres tabacs) : 250 grammes

Au delà des quantités indiquées ci-dessus, vous devez déclarer aux douaniers les produits que vous transportez et payer les droits et taxes correspondants.

Si la douane considère que vous détenez à titre commercial du tabac, vous aurez le choix entre :

  • payer des droits de consommation et une amende,
  • ou renoncer à vos marchandises (qui seront dès lors saisies par la douane) et payer une amende.

ALCOOL

Vous pouvez ramener librement dans vos bagages les quantités suivantes de vins et de bières :

  • Vins (non mousseux) : 4 litres
  • Bières : 16 litres

Vous pouvez en plus rapporter l’un des alcools suivants dans les quantités suivantes :

  • Alcool et boissons alcooliques titrant plus de 22 degrés : 1 litre
  • Ou alcool et boissons alcooliques titrant à moins ou à 22 degrés : 2 litres
  • Ou alcool éthylique non dénaturé titrant 80 degrés et plus : 1 litre

Les quantités concernent tous les produits que vous transportez, que ce soient des achats ou des cadeaux.

Vous devez donc déclarer au service des douanes les marchandises que vous ramenez lors de votre passage en frontière.

PRODUITS ALIMENTAIRES

Certains fruits et légumes sont interdits en raison de risques phytosanitaires.

Les produits d’origine animale (viande, produit à base de viande et produit laitier) en provenance de pays tiers à l’UE sont strictement interdits.

Les produits de la pêche, les autres produits d’origine animale (miel, escargots..), le lait en poudre, les aliments pour nourrisson ou les aliments pour animaux domestiques peuvent être tolérés selon certains seuils et conditionnements.

Renseignez-vous auprès du service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières (SIVEP).

VEGETAUX

L’entrée en Europe et en France des végétaux et produits végétaux (fleurs, fruits, légumes, plantes…) obéit à des dispositions différentes en fonction des risques phytosanitaires qu’ils représentent.

Certains végétaux sont interdits d’introduction dans l’Union européenne. D’autres sont soumis à un passage obligatoire par un point d’entrée communautaire (PEC). Si les produits sont conformes, un laissez-passer phytosanitaire est remis au voyageur par le service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières (SIVEP).

Le particulier peut toutefois être dispensé de contrôle sanitaire, on parle de « tolérance voyageurs« .

Renseignez-vous auprès du service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières (SIVEP).

Dans tous les cas énoncés, il est vivement conseillé de vous renseigner avant de rapporter des marchandises en France.

Source : Service-Public.fr